Archives par mot-clé : Elections professionnelles

Chiffre du jour du 19 avril 2021

Publié le avril 19, 2021 par rédacteur

Dans un contexte sanitaire et économique compliqué, et après le report du scrutin, l’UNSA marque une progression importante en voix comme en pourcentage (+3,40%) et s’installe comme la troisième force syndicale pour les salarié·es des TPE avec un score de … Continuer la lecture →

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Elections professionnelles dans les TPE

Publié le avril 19, 2021 par rédacteur

Les résultats de l’élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des employé(e)s à domicile ont été proclamés le vendredi 16 avril 2021. L’UNSA devient la 3ème organisation représentative à l’issue du vote, dépassant ainsi FO et talonnant … Continuer la lecture →

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Cartographie des CAP 2023 – Résultats de notre enquête

Publié le avril 13, 2021 par rédacteur

Nous avons proposé la semaine dernière à l’ensemble des agents Insee de catégorie A un questionnaire avec 3 modalités de réponse : une CAP INSEE unique pour l’ensemble des cadres A de l’Insee, une CAP INSEE pour les seuls attachés … Continuer la lecture →

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Les nouvelles dispositions relatives à l’architecture des CAP

Publié le avril 12, 2021 par rédacteur

La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 a réorganisé les modalités du dialogue social, notamment en modifiant en profondeur l’architecture et le champ de compétence des CAP. La réforme entrera en vigueur à compter du … Continuer la lecture →

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Chiffre du jour du 9 avril 2021

Publié le avril 9, 2021 par rédacteur

le chiffre du jour est 52. Deux heures après le lancement de notre consultation auprès des attachés statisticiens, administrateurs de l’Insee, inspecteurs généraux quant à la future cartographie des CAP de A en 2023, les résultats provisoires confortent notre position … Continuer la lecture →

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Chiffre du jour du 1er mars 2021

Publié le mars 1, 2021 par rédacteur

le chiffre du jour est 11. Il s’agit du nombre de représentants du personnel appelés à siéger dans le futur conseil social d’administration de réseau de l’Insee (article 14 du décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités … Continuer la lecture →

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Le conseil social d’administration (CSA)

Publié le février 26, 2021 par rédacteur

Le décret 2020-1427 du 20 novembre 2020 fixe l’organisation, la composition, les attributions et le fonctionnement des comités sociaux d’administration (CSA) et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail institués au sein des … Continuer la lecture →

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La commission administrative paritaire (CAP)

Publié le février 18, 2021 par rédacteur

Le gouvernement a limité le champ d’action des CAP (voir le décret n°2019-1265). Il a supprimé toutes les compétences concernant les actes de mobilité, de mutation et de promotion. Au final les CAP gardent l’étude des demandes de recours ainsi … Continuer la lecture →

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Chiffre du jour du 9 février 2021

Publié le février 9, 2021 par rédacteur

le chiffre du jour est 50. Il s’agit du nombre de CAP recensés actuellement au sein du ministère (5 à l’Insee). Il sert de base pour le dialogue social qui s’engage pour revoir l’organisation des CAP. En effet, la loi … Continuer la lecture →

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Elections professionnelles pour le CTR

Publié le novembre 23, 2018 par rédacteur

L’UNSA entend obtenir de nouvelles avancées au cours des prochaines années, notamment pour mieux concilier vie professionnelle et vie familiale, lutter contre la souffrance au travail et améliorer la carrière des agents. Nos propositions plus détaillées dans le document ci-dessous … Continuer la lecture →

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